Conditions Générales de Vente – Vitraux / Décoration sur verre

1. Identité du vendeur

Entreprise : Reflet d’art / SIRET : 93355720900014

Adresse : 66 rue d‘Ingwiller à Goetzenbruck 57620 / Email : boutique@refletdart.fr

2. Produits proposés Les vitraux proposés sont des créations artisanales, réalisés à la main. Chaque pièce, même produit en série, reste des pièces uniques. Les photos et descriptions sont les plus fidèles possibles, mais de légères variations peuvent exister.

3. Prix Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont précisés lors de la commande. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

4. Commande La commande est validée une fois le paiement reçu. Le client reçoit une confirmation par email. Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

5. Paiement Les modes de paiement acceptés sont :

Carte bancaire
Enlèvement sur place (sur rendez-vous) / Carte bancaire, espèces ou chèque.

6. Livraison Les vitraux en stock sont expédiés sous 5 jours ouvrés après réception du paiement. Les frais de port sont calculés selon le poids et la destination. Le vendeur n’est pas responsable des retards liés au transporteur.

7. Droit de rétractation Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours pour se rétracter à compter de la réception du produit. Les frais de retour sont à la charge du client. Les vitraux personnalisés ou sur mesure ne sont pas remboursables.

8. Garantie Les vitraux bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de casse, le client peut demander un échange.

9. Propriété intellectuelle Tous les modèles, photos et textes présents sur le site sont la propriété exclusive du vendeur. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

10. Données personnelles Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. Le client peut demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données (voir mentions RGPD).

11. Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social du vendeur.