1. Éditeur du site
– Nom / Raison sociale : Reflet d’Art / auto‑entrepreneur
– Adresse du siège social : 66 rue d’Ingwiller à Goetzenbruck 57620
– E‑mail : boutique@refletdart.fr
– SIREN : 933557209
– Numéro de TVA intracommunautaire :
2. Responsable de publication
– Nom et prénom : Stoll Gwendoline
– Fonction : Gérante
3. Hébergeur du site
– Nom : o2switch
– Adresse : [adresse complète de l’hébergeur]
– Téléphone : [numéro de l’hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
– Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
– Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles (RGPD)
– Les informations recueillies sur le site refletdart.fr sont enregistrées dans un fichier informatisé par Reflet d’Art pour la gestion des commandes, la relation client et l’envoi d’informations commerciales.
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6. Médiation de la consommation
En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
– Nom du médiateur : [à compléter – ex. Médiation e‑commerce FEVAD]
– Coordonnées : [adresse / site web]
7. Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.